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DANS LE DOUBS

Lundi 17 janvier 2011 1 17 /01 /Jan /2011 11:23

2010 05 16 - Goumois (F et CH) 083En présence de Jean-Marc Burgat, Maire de Charmauvillers et de Christian Triboulet, Président de l'AAPPMA "La franco-suisse et gorges du Doubs", j'ai tenu une conférence de presse afin d'alerter à nouveau sur la situation du Doubs dans sa partie franco-suisse avec de nouvelles mortalités piscicoles importantes constatées fin décembre, début janvier.

 

DOUBS - CP 15.01.11 b

 

Cette aggravation de cette situation déjà connue pourrait mettre en péril la faune aquatique qui depuis plusieurs années, est en diminution constante.

 

Les associations de pêcheurs ont établi des rapports quant à la situation depuis le début de l’année et ont à nouveau sollicité les pouvoirs publics ainsi que les élus locaux et les parlementaires.

 

Depuis fin août 2010, alerté par les associations de pêcheurs d’une baisse de la qualité des eaux du Doubs dans sa partie franco-suisse, avec des pollutions et une mortalité piscicole importante, j’ai interpellé le Préfet Nacer MEDAH pour demander des analyses régulières et d’établir un diagnostic de l’état de santé des eaux et de la faune aquatique.

 

 La Direction Départementale des Territoires est rapidement intervenue et a mis en place un groupe de travail franco-suisse pour suivre l’évolution de la situation et définir un programme d’actions pour remédier à ces pollutions et mortalités des poissons. Mais ces dispositions restent insuffisantes. Cette commission technique n’associe pas les élus locaux ni les associations qui sont des acteurs de terrain essentiels et ont une bonne connaissance de la rivière et des différents enjeux environnementaux, économique et sanitaires.

 

Le 6 novembre 2011, j’ai rencontré, à Goumois, les élus des communes concernées qui s’inquiètent vivement de cette dégradation de la qualité des eaux du Doubs et de la répétition d’incidents provoquant ces mortalités, en grande partie liés aux éclusées des trois barrages hydroélectriques implantés sur cette partie du Doubs.

  

À l’occasion du salon de la pêche sportive qui s’est déroulé en novembre 2010 à la Roselière, les associations ont sensibilisé les publics à cette dramatique situation de notre rivière. Les pêcheurs attendent une implication forte des autorités compétentes afin que leurs actions de préservation et de protection du milieu aquatique ne soient pas réduites à néant.

 

Truite malade morteDepuis, la situation semble s’être fortement aggravée et les associations ont à nouveau tiré la sonnette d’alarme. Début janvier, l’ONEMA a effectué des prélèvements en vue d’analyses mais les résultats ne sont pas encore connus.

 

Un premier rapport de l’ONEMA fait état de 20 % de poissons adultes (30 à 40 cm) malades mais les pêcheurs et les élus locaux ont fait des constats plus alarmants. Beaucoup de truites semblent atteintes de mycoses et le taux de mortalité est très élevé, faisant craindre des pertes considérables dans les mois à venir.

 

Ces phénomènes peuvent compromettre l’avenir de notre rivière quant à la survie des espèces patrimoniales et des souches locales qu’elle abrite, impactant lourdement les activités touristiques et économiques, et pouvant générer un risque sanitaire conséquent pour toutes les réserves d’eau des bassins de vie situés en aval.

   

À noter que des phénomènes similaires constatés dans la Loue ont entraîné une importante mobilisation des pouvoirs publics l’année dernière avec un suivi régulier de l’évolution de la rivière et de l’état de santé de la faune aquatique et de l’ensemble de l’écosystème.

 

Face à la gravité de l’état du Doubs, je suis à nouveau intervenu dès le 5 janvier dernier auprès des services préfectoraux demandant une réelle prise en compte de la situation pour qu’une étude complète soit diligentée dans les meilleurs délais pour définir les moyens à mettre en œuvre pour remédier aux pollutions et aux mortalités piscicoles.

 

J’ai demandé qu’une réunion avec l’ensemble des partenaires concernés (élus, associations, pouvoirs publics, collectivités) soit organisée dans les délais les plus courts afin de définir un plan d’action pour limiter ces problèmes.

 

M. le Sous-Préfet de Montbéliard devrait m’informer dès lundi des décisions quant à l’organisation de cette réunion.

 

Cette situation est de nature à compromettre totalement l’avenir de la rivière, avec une fragilisation de tout l’écosystème, ce qui pourrait conduire à un risque sanitaire conséquent pour tous les bassins de vie situés en aval de ce phénomène, alimentés en eau potable depuis le Doubs.

 

Il est à craindre que le Doubs franco-suisse connaisse une crise de pollution similaire à celle rencontrée au niveau de la Loue.

 

La réunion qui devrait se tenir doit permettre non seulement de définir un plan d’action mais de prendre les mesures qui s’imposent immédiatement de sorte à répondre à des inquiétudes et questions légitimes :

   

-         sur la consommation ou non des poissons,

-         sur le maintien des activités de pêche : compte tenu des mortalités enregistrées et à venir, les activités de pêche pourraient accentuer la diminution des poissons sains et compromettre les souches patrimoniales,

-         quant à la communication à effectuer à l’attention du public,

-         sur les consignes et mesures à prendre au niveau des barrages hydroélectriques dont les modes de fonctionnement sont insatisfaisants et impactent directement l’écosystème et la faune piscicole.

 

C’est pourquoi la réunion demandée s’avère d’une importance capitale et doit avoir lieu dans les délais les plus courts de sorte à gérer cette situation avant d’atteindre un état de crise.

 

La pêche sportive qui se pratique sur cette partie du Doubs attire de nombreux adeptes de cette activité de loisir et du tourisme vert. Les incertitudes qui demeurent sur la santé de la rivière et de la faune piscicole compromettent la saison touristique à venir. La santé de nos concitoyens ne doit pas être négligée et des réponses sûres doivent être apportées au plus vite.

 

Le Doubs, patrimoine naturel exceptionnel pour notre région, doit être impérativement préservé, l’eau étant un élément essentiel à la survie de toutes les espèces.

 

Articles de presse à lire :

- Est Républicain, édition du 16.01.11

- Le Pays de Franche-Comté, édition du 16.01.11

 

 

 

Par martial bourquin - Publié dans : DANS LE DOUBS
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Vendredi 7 janvier 2011 5 07 /01 /Jan /2011 16:20

Banderolles manifFace à l'indifférence du Gouvernement à l'égard des anciens salariés âgés qui se voient précipiter dans la pauvreté et la précarité suite à l'arrêt définitif du dispositif d'allocation équivalent retraite, j'ai adressé un nouveau courrier à Xavier BERTRAND, Ministre du Travail, de l'Emploi et de la Santé, demandant la prorogation en 2011 de l'AER ou la mise en place d'un nouveau dispositif similaire comme l'avait annoncé le Premier Ministre lors de l'examen de la réforme des retraites. 

Voici le texte de mon courrier à Xavier BERTRAND :

 

"Monsieur le Ministre,

 

Je me permets d’attirer à nouveau votre attention sur la situation des anciens salariés âgés qui se retrouvent dans la précarité en raison de la suppression de l’allocation équivalent retraite (AER).

 

Créée par la loi du 28 décembre 2001, cette allocation a été supprimée au 1er janvier 2009, puis rétablie à titre transitoire en 2009 par décret n°2009-608 du 29 mai 2009 ainsi qu’en 2010 par décret n° 2010-458 du 6 mai 2010.

 

Cette allocation, versée par le fonds de solidarité, s’adresse aux demandeurs d’emploi bénéficiaires de l’allocation de solidarité spécifique (ASS) ou du RMI, âgés de moins de 60 ans, qui ont commencé à travailler très jeunes et qui peuvent justifier de la durée de cotisation à l’assurance vieillesse requise pour l’ouverture du droit à pension de vieillesse à taux plein.

 

La loi sur les retraites (article 106) a prévu que les chômeurs qui bénéficient de cette AER au 31 décembre 2010 en bénéficieront jusqu’à ce qu’ils aient atteint l’âge légal de la retraite.

 

Cependant, aucune nouvelle entrée dans le dispositif AER n’est prévue au-delà du 31 décembre 2010. Or, il s’avère que de nombreux anciens salariés que les entreprises ont incité à partir au cours de l’année 2008, ne sont pas entrés dans le dispositif AER avant ce délai limite.

 

Ces ex-salariés âgés qui totalisent souvent plus que le nombre de trimestres nécessaires pour valider leur droit à la retraite, perçoivent pour quelques mois encore les indemnités liées à l’allocation de retour à l’emploi (ARE). Celle-ci sera remplacée, à l’issue de la période légale d’indemnisation (en principe 36 mois), par l’allocation de solidarité spécifique (ASS) au lieu de l’allocation équivalent retraite (AER). Cette situation induit une perte de revenus substantielle puisque l’AER représente un montant supérieur à 900 euros alors que l’ASS est inférieure à 500 euros mensuels.

 

Cette situation n’est pas acceptable eu égard à ces travailleurs qui ont apporté largement leur contribution au développement économique et industriel de notre pays et sont souvent physiquement atteints de diverses pathologies, notamment de troubles musculo-squelettiques en raison des postes de travail occupés dans les ateliers de productions.

 

Ces anciens travailleurs vont être confrontés à une très grande précarité alors que les accords signés lors de leur départ des entreprises ont été basés sur une perte minime de leur revenu salarial. Ces accords, cautionnés par les Directions du Travail et de l’Emploi, étaient de nature à inciter fortement à ces départs afin d’éviter la mise en œuvre de couteux plans sociaux.

 

La garantie d’un revenu sensiblement équivalent à leur ancien salaire leur a été présentée en s’appuyant sur le montant de l’AER qui leur serait accordé et les indemnités de départ qui ont été calculées individuellement afin que chaque salarié puisse atteindre l’âge légal de la retraite, à l’époque 60 ans, sans perte de revenu conséquente.

 

Aujourd’hui, non seulement, ces anciens travailleurs âgés ont vu reculer l’âge légal de leur droit à retraite à taux plein mais ils se voient également priver d’une allocation qui devaient leur permettre de vivre décemment jusqu’à la retraite.

 

Vous admettrez aisément que ces ex-salariés âgés sont les victimes directes des réformes récentes initiées par le Gouvernement, qu’il s’agisse de la réforme des retraites ou des mesures en faveur de l’emploi des séniors, alors que les négociations engagées au sein des entreprises pour les inciter à partir ont été basées sur les dispositions en vigueur préalablement à ces réformes.

 

Vous conviendrez également que, malgré la mise en œuvre par le Gouvernement de dispositions incitatives ou pénalisantes au regard de l’emploi des séniors, il serait utopique de croire que les 40 000 bénéficiaires potentiels de l’AER, âgés de plus de 57 ans, pourront réintégrer le monde du travail qu’ils ont quitté depuis plusieurs années.

 

Par ailleurs, un certain nombre d’entre eux bénéficient de dispense de recherche d’emploi du fait de leur âge et du nombre de trimestres déjà validés pour leur droit à la retraite.

 

Lors des débats sur la réforme des retraites, en septembre 2010, Monsieur le Premier Ministre avait évoqué la possibilité d’un nouveau dispositif pérenne qui viendrait remplacer l’AER. Or, la loi de finances 2011 ne fait aucunement état d’une nouvelle allocation ou indemnisation en direction de ces publics spécifiques.

 

C’est pourquoi, je souhaiterais, Monsieur le Ministre, que la situation particulière de ces anciens salariés âgés soit examinée avec la plus grande attention et que le Gouvernement assume ses responsabilités à leur égard en leur garantissant un minimum de revenus décents, soit en prorogeant l’allocation équivalent retraite pour l’année 2011, soit en respectant les annonces de M. le Premier Ministre et en instituant un nouveau dispositif similaire.

 

Comptant sur votre diligence vis-à-vis de ce dossier capital pour nombre de nos concitoyens et pour éviter que le Gouvernement ne précipite des dizaines de milliers de personnes dans la pauvreté et la précarité,

 

Je vous prie de croire, Monsieur le Ministre, en l’assurance de ma considération distinguée."

 

Par martial bourquin - Publié dans : DANS LE DOUBS
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Samedi 20 novembre 2010 6 20 /11 /Nov /2010 11:17

MCI Belfort 3Dans le cadre de la mission sur la désindustrialisation que je préside, un déplacement en Alsace et en Franche-Comté a eu lieu jeudi 18 novembre.

Accompagné d'Esther Sittler, Sénatrice du Bas-Rhin et de Jean-Jacques Mirassou, Sénateur de Haute-Garonne et de trois administrateurs de la mission, nous avons visité l'usine DMC de Mulhouse qui s'est installée dans de nouveaux locaux dans le cadre d'un grand projet de réhabilitation et d'aménagement urbain des friches industrielles. Cette entreprise centenaire a su se doter des moyens nécessaires pour rester compétitive et fournir des produits de haute qualité qui lui garantissent ainsi des parts marchés importantes.

MCI Belfort 2

 

 

La mission a ensuite été accueilli par Yves Ackermann au Conseil Général et s'est poursuivie par une table ronde sur la filière énergie. Cet échange a permis de mettre en évidence l'intérêt et la nécessité de développer les contrats de filière tout en renforçant la proximité entre les entreprises et les collectivités. C'est le sens des actions menées en partenariat avec le Conseil Général, l'Agence de Développement, la CCI et les entreprises du Territoire de Belfort dont l'objectif est de concrétiser une vraie "vallée de l'énergie" sur ce secteur géographique avec les groupes déjà présents tels qu'Alstom, General Electric et Wamar et l'implantation de nouvelles entreprises de la filière énergie.

P1000627La seconde table ronde à Montbéliard a réuni les grands acteurs de la filière automobile et de nombreuses PME qui ont témoigné de leur volonté à maintenir et développer leurs activités mais ont aussi fait part de leurs difficultés avec les organismes financeurs.

 

Tous ont évoqué la nécessité de se moderniser, de se diversifier et de s'ouvrir à de nouveaux marchés, telle la filière énergie renouvelable tout en privilégiant la qualité des produits à haute valeur ajoutée.

P1000625

Les entreprises ont aussi souligné l'intérêt des formations par alternance qui permettent de former des apprentis dont l'emploi est souvent garanti en fin de formation par l'entreprise accueillante. Ils ont insisté sur l'importance d'une valorisation de ces filières professionnelles pour inciter les jeunes à s'y orienter.

 

Cette journée s'est terminée par une rencontre des partenaires sociaux qui ont donné leur sentiment sur la situation financière des entreprises au regard des marchés et de l'emploi.

Ils ont soulevé la question de la flexibilité demandée aux salariés, la souffrance au travail et la précarité avec des taux d'emploi d'intérimaires très élevés.

 

L'ensemble des échanges permettra d'alimenter le rapport qui sera rédigé à l'issue des déplacements et des auditions.

 

Lire les articles parus

Article Est Républicain - édition du 19.11.10

Article Pays de Franche-Comté - édition du 19.11.10

Article Pays de Franche-Comté - édition du 19.11.10

 

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Samedi 20 novembre 2010 6 20 /11 /Nov /2010 10:59

P1000612Alerté par les associations de pêche de graves problèmes de mortalité des poissons et de pollution du Doubs dans sa partie franco-suisse, j'ai sollicité une intervention des services préfectoraux dès fin août  2010 et j'ai rencontré les élus concernés et le président de l'AAPPMA "La Franco-Suisse" samedi 6 novembre à Goumois.

 

Cette rencontre nous a permis de mieux définir les actions à mener collectivement pour qu'une prise en compte de la gravité du problème soit effective par les services de l'Etat au même titre que la mobilisation intervenue pour des problèmes similaires de la Loue. P1000615

 

Les premières analyses effectuées ont mis en évidence la présence de cyanobactéries qui fragilise l'écosystème et ont permis de diagnostiquer que les poissons sont victimes de maladies diverses et de mycoses.

Cette situation est en grande partie liée aux éclusées des trois barrages situés sur cette partie du Doubs qui, suite à divers incidents, ont provoqué des phénomènes de mortalité importante des poissons.Mortalité poissons

 

J'ai adressé une nouvelle sollicitation à M. le Préfet pour intensifier les prélèvements et les analyses , respecter les prescriptions du schéma directeur d'aménagement et de gestion de l'eau et accélérer les démarches du Gouvernement pour mettre en place un nouveau règlement d'eau qui devra définir les modes de fonctionnement des installations hydroélectriques sur nos cours d'eau.

 

Je suivrai ce dossier en partenariat étroit avec les associations et les communes riverains. L'eau est un élément essentiel à la survie de toutes les espèces et tout risque sanitaire doit être immédiatement écarté. Par ailleurs, notre rivière le Doubs est un patrimoine naturel exceptionnel qui abrite des espèces patrimoniales et des souches locales qu'il nous appartient de sauvegarder et préserver.

 

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Vendredi 5 novembre 2010 5 05 /11 /Nov /2010 14:19

P1000594Un temps de rencontre intéressant et des échanges constructifs avec Roland THIERRY, Maire de Beutal et son équipe municipale à laquelle s'étaient associés des exploitants agricoles et je les remercie pour leur accueil chaleureux.

 

Cette rencontre nous a permis d'aborder les questions de financement des collectivités locales et de relever les craintes des élus locaux qui, avec la perte de l'écrêtement sur la taxe professionnelle, la suppression des droits de mutation, la gestion forestière de moins en moins rentable, s'inquiètent de voir la capacité d'investissement de leur commune diminuer fortement, risquant de pénaliser lourdement les projets à venir.

 

La mise en service de la boucle à haut débit est attendue avec impatience. La commune de Beutal a opté pour l'installation d'un relais Wifimax mais craint que des zones blanches demeurent, notamment sur le secteur de la ferme de la Guinguette. Cela ne pourra être vériifer que lors de la mise en service par l'opérateur qui devra alors proposer une solution complémentaire si cela s'avère nécessaire.

 

La présence de plusieurs exploitants agricoles a permis de faire le point sur le projet de laiterie/fromagerie du Pays de Montbéliard. Les exploitants agricoles ont témoigné de leur motivation pour ce projet et souhaitent le soutien des élus et des collectivités territoriales. C'est bien volontiers que je porterai ce dossier qui correspond tout à fait aux valeurs que je défends visant à préserver les exploitations familiales, à favoriser les circuits courts et à valoriser la qualité de nos produits locaux. P1000590

 

Cet échange s'est poursuivi par une visite de la ferme de la Guinguette et je remercie  Denis et Agnès  BECOULET de nous avoir accueilli sur leur exploitation, avec une mention spéciale pour Agnès qui nous a fait découvrir ses talents culinaires.

Par martial bourquin - Publié dans : DANS LE DOUBS
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