Question écrite n° 06663 de M. Martial Bourquin (Doubs - SOC) publiée dans le JO Sénat du 18/12/2008 - page 2526 M. Martial Bourquin interroge Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la ...
Le 19 février, se déroulait la discussion générale sur le projet de loi Organisation du Transport Ferroviaire. Retenu dans le Doubs, mon collègue François Patriat s'est fait le porte-parole de mon ...
Suite aux remarques d'élus très inquiets du flou juridique entourant les modalités de financement aux réseaux électriques, j'ai posé une question écrite sur ce thème. Question écrite n° 07504 de ...
J'appartiens au groupe d'amitié interparlementaire France-Suisse. Dans le cadre de ce groupe de coopération parlementaire, j'ai eu l'honneur de rencontrer Mme Chiara SIMONESCHI-CORTESI, Présidente ...