M. Martial Bourquin.  - Je remercie à mon tour M. Boyer d'avoir proposé ce débat sur les pôles d'excellence rurale. Avec environ 390 projets labellisés, dont quatre dans le Doubs, nous pouvons, en effet, dresser un premier bilan de cette initiative.

Tout d'abord, les porteurs de projets craignent, du fait de la récession, que le désengagement de l'État et des acteurs privés et, surtout, l'absence de fonds européens à partir de 2013 ne ruinent la pérennité de leur financement. Je souhaite, donc, que l'État garantisse des emprunts aux pôles en difficulté ou leur attribue des subventions relais afin d'éviter licenciements et restructurations que M. Raoult vient d'évoquer. Il serait intéressant de disposer d'une étude d'impact des pôles sur l'emploi, y compris hors de leurs frontières car nous devons prendre garde à ce que cette politique de valorisation des pôles, labels qui correspondent à d'importants investissements, ne nuisent pas, paradoxalement, à des projets, portés par de plus petits acteurs, mais eux aussi créateurs d'emplois. Monsieur le ministre, nous devons avoir pour seule obsession d'aider les plus faibles ! Les territoires les plus fragiles sont aujourd'hui en grande difficulté. A ce propos, je regrette que les subventions ne puissent financer les dépenses de fonctionnement, en particulier le recrutement et la formation des personnels. Ces subventions de fonctionnement ne seraient qu'une juste contrepartie des économies réalisées par l'État sur le dos du monde rural avec l'abandon des services postaux ou encore la fusion des directions départementales de l'agriculture et de l'équipement.

Ensuite, parce que l'excellence n'est pas une fin en soi, ces labels d'excellence rurale, j'y suis très attaché, doivent être démultipliés, franchisés et adaptés à des projets plus modestes ou portés par des collectivités territoriales de plus petite taille. Le progrès et l'excellence sont une chance à condition d'être partagés. Parce que le monde rural n'est pas uniforme, il ne faut pas retenir les seuls critères de compétitivité et d'innovation, mais aussi la mutualisation des expériences et des moyens. L'enjeu pour les communes aujourd'hui n'est pas de développer des projets d'excellence mais, pour la plupart des élus de mon département, confrontés à la baisse des dotations, de faire tourner leur commune et d'accueillir des services publics vitaux pour la population qui ne soient pas seulement dématérialisés.